Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Préambule
Le site the-m-artist.com (ci-après dénommé "le Site") est édité par The M, artiste contemporaine. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles les utilisateurs (ci-après dénommés "Utilisateurs") accèdent et utilisent le Site.
En accédant au Site, l'Utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU. En cas de désaccord avec ces conditions, l'Utilisateur est prié de ne pas utiliser le Site.
1. Identification de l'éditeur du site
- Nom : The M
- Adresse : 4 Rue de la cense domont 80290 Gauville
- Contact : them.artistofficial@gmail.com
- SIRET :
- Responsable de publication : BILLARS JULIEN
2. Objet du site
Le Site propose :
- La présentation des œuvres de l’artiste The M.
- Une boutique en ligne permettant l’achat d’œuvres.
- Des informations sur l’artiste et ses créations.
- Un formulaire de contact pour toute demande.
3. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les coûts relatifs à l’accès au Site (matériel, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’Utilisateur.
The M se réserve le droit de restreindre ou suspendre l’accès au Site pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou tout autre motif technique ou juridique, sans préavis ni indemnité.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, illustrations, vidéos, œuvres, logos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et les lois sur la propriété intellectuelle.
The M reste propriétaire exclusif de tous les droits sur ses œuvres et contenus. Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation, partielle ou totale, sans autorisation préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon.
5. Utilisation du site
L’Utilisateur s’engage à :
- Ne pas utiliser le Site à des fins frauduleuses ou illicites.
- Respecter les droits de propriété intellectuelle de The M.
- Ne pas nuire au bon fonctionnement du Site (virus, spamming, attaques informatiques, etc.).
En cas de non-respect des présentes CGU, The M se réserve le droit de restreindre ou de supprimer l’accès de l’Utilisateur au Site.
6. Boutique en ligne
L’achat d’œuvres via le Site est soumis à des Conditions Générales de Vente (CGV) distinctes. L’Utilisateur est invité à les consulter avant toute commande.
7. Liens externes
Le Site peut contenir des liens hypertextes redirigeant vers des sites tiers. The M ne saurait être tenu responsable du contenu, de la disponibilité ou de l’utilisation de ces sites tiers.
8. Responsabilité
The M met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations publiées sur le Site. Toutefois, elle ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. L’Utilisateur utilise le Site à ses propres risques.
The M ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site, de l’impossibilité d’y accéder ou d’un dysfonctionnement technique.
9. Protection des données personnelles
Le traitement des données personnelles des Utilisateurs est régi par une Politique de Confidentialité distincte, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). L’Utilisateur est invité à consulter cette Politique pour en savoir plus.
10. Modification des CGU
The M se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment, sans préavis. Les nouvelles CGU seront applicables dès leur mise en ligne. Il est recommandé aux Utilisateurs de consulter régulièrement cette page pour se tenir informés des éventuelles mises à jour.
11. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 16/11/2024